DINAUSOREX   notice legale generale

conditions d´utilisation et termes des services du portail dinausorex aussi nommé "portail dinausorex" ou "dinausorex" (dans cette notice légale), le portail dinausorex regroupe génériquement : dinausorex.com et les sous domaines dinausorex.com.

la notice légale générale couvre et recouvre toute note légale et toutes conditions d´utilisation ainsi que tous termes des services prêtés par dinausorex.com, sous-domaines de dinausorex.com, pages connexes et pages affiliées.

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Usage à titre personnel et mise en garde en matière de contenu

Lorsque vous utilisez les services assurés par dinausorex.com = ensemble que nous appelons ici dinausorex ou portail dinausorex, vous utilisez des services généralistes et pluriels exlusivement réservés aux adultes majeurs dans leur pays d´origine, vous acceptez leur utilisation à titre personnel et d'être lié par les termes et conditions énoncés dans la notice légale, conditions d´utilisation et termes des services tels qu´ils sont stipulés dans la présente. Sont entendus comme services les services de recherche x4, les fichiers, les dossiers, les liens, les contenus et informations, l´ensemble des prestations et des outils mediatiques utiles à la circulation de la communication de moyens, de ressources, de contenus et d´idées.

Dans le présent document (ci-après, les conditions d´utilisation, les termes du service, les « extensions et ajouts de conditions d'utilisation des forums + extensions et ajouts de conditions d´utilisation du programme x4»), selon le présent contrat, "les Services du portail dinausorex" ne comprennent pas les programmes et services payants. 

Contenu utilisé par dinausorex 

Les sites, matériels, produits, fichiers existants directement ou sous forme de liens dans le portail dinausorex, les résultats de recherche X4, et aussi les contenus proposés dans les forums, blogs, pages individuelles, portails individuels, sont créés par des sociétés ou des personnes sur lesquelles dinausorex n'a aucun contrôle. 
Les résultats de recherche obtenus et/ou indications, les fichiers, dossiers, liens et divers contenus (quelles qu´en soient la forme) proviennent des indications du réseau et usagers, idem en ce qui concerne l´usage et utilisation du programme x4 pour X4, et des indications et informations publiées, ajoutées, fournies par les usagers du portail dinausorex, compilées, indexées, publiées par les systèmes automatisés d´affichage et d´insertion automatique en ce qui concerne l´usage et l´utilisation des fichiers, dossiers, liens et contenus divers visibles dans www.dinausorex.com et dinausorex n'a aucunement la possibilité d'examiner le contenu de ces informations avant de les inclure dans ces pages. 
Toute requête faisant appel aux Services de recherche du programme x4 pour X4, et pas uniquement x4 mais également toutes (les recherches ou requêtes) indexées et/ou indexables ou rencontrées et/ou rencontrables dans les différents sites et portails constituant dinausorex, est susceptible de générer des résultats (y compris des liens) associés à des sites qui peuvent être considérés par certaines personnes comme inconvenants, choquants, indécents, etc ; nous ne pouvons aucunement garantir que ces requêtes ne proposeront pas de contenu(s) déplacé(s) ou choquant(s), et comme dinausorex nous n'acceptons aucune responsabilité quant au contenu des sites (y compris les liens et matériels) inclus dans le portail dinausorex, quíl s´agisse de pages connexes, de pages internes ou liées au portail dinausorex ni les causes et conséquences quelles qu´elles soient et quel qu´en soit le motif : ceci vaut pour l´ensemble des informations, fichiers, dossiers, liens et divers contenus qui se trouveraient dans www.dinausorex.com. Nous ne pouvons qu´indiquer que le programme x4 ne doit pas servir pour des recherches de contenus illégaux et que dans la même mesure le portail dinausorex ne doit pas être utilisé non plus à des fins non légales ou non légitimes. L´existence de tels contenus (inclus ceux qui seraient subversifs ou incitatifs) ne saurait engager que la seule responsabilité de leurs auteurs (et ce personnellement), et le portail dinausorex se réserve le droit à tout moment avec ou sans préavis de supprimer les dits contenus, d´exclure leurs auteurs, de la même façon qu´il a la possibilité d´exercer son devoir citoyen en dénonçant le fait devant les autorités compétentes.

Dinausorex est réservé à un usage personnel

La possibilité de recherche du programme x4 pour X4 ainsi que l´ensemble des services du portail dinausorex sont mis à votre disposition exclusivement pour un usage personnel et non commercial. Vous ne devez pas utiliser les Services dinausorex pour vendre des produits ou des services (sauf accord express ou proposé par dinausorex), ni en vue d'augmenter le trafic de votre site Web pour des motifs commerciaux (ventes, promotion, publicité, etc.). Vous ne devez en aucun cas réutiliser les informations obtenues grâce à dinausorex, ni reproduire les pages d'accueil de dinausorex ni le programme x4 sur votre site Web. Vous ne devez pas utiliser dinausorex pour une utilisation commerciale, vous devez passer un contrat (ou accord) avec dinausorex. Pour plus de détails, contactez le webmaster.

Les interventions hacking sont interdites 

Vous ne devez intenter d´actes de piratage ou hacking d'aucune sorte aux systèmes de dinausorex. Par « actes de piratage ou de hacking», nous entendons également l'utilisation de tout logiciel qui chercherait à copier tout ou partie des informations de ce site, les infractions relevées seraient immédiatement attaquées et dénonçées par tous les procédés légaux disponibles en l´espèce.

Règles de confidentialité 

dinausorex respecte votre vie privée et votre confidentialité et ne saurait transmettre, sous aucun motif sauf ceux prévus par la loi, aucune information personnelle.

Modifications des termes et conditions et des services dinausorex (dinausorex.com)

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services selon besoin, pour quelque raison que ce soit et sans préavis, y compris le droit d'y mettre fin avec ou sans préavis, sans encourir de responsabilité vis-à-vis de vous, d'aucun autre utilisateur ou d'aucune autre tierce partie. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions d'utilisation selon besoin et sans préavis ; pour être informés de ces éventuelles modifications, nous vous conseillons de relire ces Conditions d'utilisation régulièrement.

Règles relatives à la propriété intellectuelle 

Nous avons pour règle de répondre aux avis d'infraction qui nous sont communiqués, conformément à la loi sur le copyright applicable (Digital Millennium Copyright Act) et aux dispositions de cette loi et de toute autre loi applicable en matière de propriété intellectuelle, y compris la suppression ou la désactivation dans la mesure de notre possible de l'accès à des informations impliquées par les activités responsables de la ou des infractions qui nous sont signalées.

Cette règle est conforme à l'article 17 United States Code 512(c)(2) du Digital Millennium Copyright Act de 1998, dont le texte est utilisé pour la communication des avis d'infraction relatifs à notre site. Les avis d'infraction doivent être communiqués à l'adresse suivante :

dinausorex
Attn : eticalegal_copyrightX4
centre d´étude et de réception des réclammations
Senegal

E-mail : eticalegal_copyrightX4@dinausorex.com

Pour déposer un avis d'infraction auprès de dinausorex, vous devez respecter les conditions requises et fournir les documents légaux nécessaires afin de pouvoir procéder à leur analyse et traitement éventuel.

Déni de garanties 

Dinausorex n'accepte aucune responsabilité d'aucune sorte en ce qui concerne la précision, le contenu, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les résultats obtenus par les Services dinausorex et dans dinausorex.com. Dinausorex.com n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune desdites informations ou des données. Dinausorex n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les Services dinausorex.

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Limites de responsabilité 

DINAUSOREX.COM NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS D'UN UTILISATEUR EN MATIÈRE D'UTILISATION OU D'UTILISATION INCORRECTE DU PORTAIL DINAUSOREX.COM OU DES SERVICES DINAUSOREX.COM. DANS LE CADRE DES RÉCLAMATIONS SUSCEPTIBLES D'APPARAÎTRE VIS-À-VIS DU PRÉSENT ACCORD OU DU SUJET ICI TRAITÉ, CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT DE MANIÈRE À EMPÊCHER LES DEMANDES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, INCIDENTS, CONSÉQUENTS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES ET PUNITIFS – QUE CES DEMANDES SOIENT FONDÉES SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, DES PRÉJUDICES (Y COMPRIS NÉGLIGENCE) OU AUTRES, ET MÊME SI DINAUSOREX.COM A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DESDITS DOMMAGES (Y COMPRIS DOMMAGES SUBIS PAR DES TIERCES PARTIES) : UTILISATION OU UTILISATION INCORRECTE DES SERVICES DINAUSOREX.COM OU DÉPENDANCE VIS-À-VIS DE CEUX-CI, IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES SERVICES DE DINAUSOREX.COM, INTERRUPTION, SUSPENSION OU ARRÊT TEMPORAIRE OU DÉFINITIF DES SERVICES DINAUSOREX.COM. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT ÉGALEMENT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR LES SERVICES OU LES BIENS REÇUS VIA (OU DONT LA PROMOTION EST ASSURÉE VIA) LES SERVICES DINAUSOREX.COM OU VIA LES LIENS PROPOSÉS PAR LES SERVICES DINAUSOREX.COM, NI PAR AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL REÇU VIA LES LIENS PROPOSÉS DANS LES SERVICES DINAUSOREX.COM. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT ÉGALEMENT, ET SANS AUCUNE RESTRICTION, AUX COÛTS ENTRAÎNÉS PAR L'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, PAR LES PERTES DE BÉNÉFICES OU/ET PAR LES PERTES DE DONNÉES. PAR AILLEURS, CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT À LA PERFORMANCE OU À LA NON-PERFORMANCE DES SERVICES DINAUSOREX.COM OU DES INFORMATIONS OU DES BIENS QUI APPARAISSENT DANS LES RÉSULTATS PROPOSÉS PAR DINAUSOREX.COM, SONT LIÉS À CES RÉSULTATS OU SONT APPARENTÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À CES RÉSULTATS. CES LIMITES DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUERONT MÊME EN CAS D' ÉCHEC DE L'OBJET ESSENTIEL DES RECOURS LIMITÉS ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS EN VIGUEUR.

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Sans préjudice de ce qui précède, dinausorex.com ne saurait en aucun cas être tenu responsable des retards ou des baisses de performance résultant directement ou indirectement de catastrophes naturelles, de forces ou de causes qui échappent à son contrôle raisonnable y compris mais non seulement problèmes spécifiques au réseau Internet, pannes des équipements informatiques, pannes des réseaux ou des équipements de télécommunication, pannes d'autres équipements, pannes de courant, grèves, conflits sociaux, émeutes, insurrections, troubles de l'ordre public, manque de personnel ou d'équipement, incendies, inondations, tempêtes, explosions, cas de force majeure, guerre, actions du gouvernement, injonctions de tribunal national ou étranger, résultats insuffisants d'une ou plusieurs tierces parties, perte ou fluctuations en matière de chaleur, de lumière ou de climatisation.

Demande de suppression de lien ou de données mises en cache 

dinausorex.com reçoit parfois des demandes de la part de personnes qui souhaitent supprimer certains liens de dinausorex.com. Bien que dinausorex.com se réserve le droit de traiter les requêtes de ce type au cas par cas, les règles générales appliquées par dinausorex.com reposent sur les principes suivants :

Les liens de et dans dinausorex.com sont constitués à partir d'informations qui sont détectées, identifiées, indexées et compilées par un processus entièrement automatisé (la même chose en ce qui concerne les liens magnet propres au protocole gnutella) – sans aucune intervention ou révision par des personnes humaines. Compte tenu du volume considérable d'information qui évolue dans le portail et sur le réseau gnutella (étranger à dinausorex) et sur les sites Web par ajout, suppression ou modification et de la fréquence de ces évolutions par les usagers dinausorex.com, dinausorex.com n'a pas la possibilité – ni l'intention policière (car en dehors de ses droits et compétences) – d'analyser le contenu mis à la disposition des utilisateurs via le réseau gnutella ou via internet. Pour chaque contenu (fichier, dossiers, information, etc...) et/ou site Web présent dans ( les index et/ou liens internet) et (hash et indexation protocolaires gnutella), deux situations sont envisageables : (i) Le propriétaire d'un contenu ou d´un site souhaite limiter l'accès à tout ou partie de son contenu et/ou site. (ii) Un contenu et/ou un site est retiré du Web. Dans ces deux cas, à réception d'une requête émanant du propriétaire du contenu ou du site (ou d'une tierce partie dans le deuxième cas), dinausorex.com étudiera au cas par cas la demande exprimée, en vue de supprimer ces index et/ou liens qui pointent vers ce contenu ou ce site lorsqu´il s´agit d´index ou liens internet www afin de les retirer si les conditions de retrait sont conformes à la présente notice légale déclarée acceptée par les usagers dinausorex lors de leur première visite. Il est entendu que les liens internet et particulièrement "magnet" ne sont pas identifiables et non supprimables et qu´en aucun cas dinausorex.com ne saurait en assumer la responsabilité. Toutefois, dans le cas du retrait ou de la suppression d´un contenu ou d´un site ou des liens qui pointent vers ceux-ci si l'opérateur, le propriétaire du contenu ou le webmaster du site ne prend pas les précautions nécessaires (modification du code), les robots automatiques utilisés par les moteurs de recherche pour créer et mettre à jour ses index et/ou liens risquent de détecter ce contenu ou ce site très rapidement et de le réindexer, dinausorex.com n´y pourrait rien.

Divers 

Ces Conditions d'utilisation doivent être interprétées sans possibilité de conflit avec aucune disposition d'aucune autre loi ou avec votre région ou pays de résidence. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal compétent détermine qu'une quelconque des dispositions (ou une partie d'une disposition) de ces Conditions d'utilisation est inapplicable, le reste de ces Conditions d'utilisation continuera à avoir pleine vigueur et effet.

Ces Conditions d'utilisation constituent la totalité de l'accord entre les parties en ce qui concerne le sujet considéré et elles remplacent toutes autres ententes et tous autres accords antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux, relatifs à ce sujet ou qui entreraient en conflit avec ce sujet ou qui sembleraient contraires à ce sujet. En cas de renonciation à l'une des dispositions de cette notice légale celle-ci prendra effet seulement si elle est soumise par écrit et qu'elle comporte la signature d'une personne autorisée par dinausorex.com.

Il est à noter que ce sujet vaut également pour tous les secteurs et domaines où dinausorex.com ne saurait contrôler la nature libre des ajouts, apports et interventions des usagers.

Fin de la notice légale.

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Extension vers la Déclaration Universelle des Droits de l´Homme : Nul ne saurait ignorer la loi.

Liberté, Droit d´Expression, Droit à la Création et Droit à la Fiction

En plus des documents légaux fournis par dinausorex concernant le droit d´image et le droit des personnes il peut arriver enfin que la prostestation de fictivité refuse les oppositions traditionnelles, s´affranchisse du principe de précaution et de tout renvoi à une quelconque ressemblance. L´avertissement tient alors de la déclaration des droits de la fiction et constitue une véritable proclammation d´indépendance narrative "comme Boris Vian dans -L´écume des jours-" : "l´histoire est entièrement vraie puisque je l´ai imaginée d´un bout à l´autre", Boris Vian et dinausorex ne seraient pas dans le réèl mais dans le vrai, pas dans la ressemblance mais dans la pertinence, et les exigences de l´observation les renverraient à l´effervescence de leur imagination. Il importerait donc de reconnaître l´Art, la Création et la Fiction tout en laissant au Droit le droit de sa hiérarchie.

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